À propos du Groupe consultatif des investisseurs des ACVM

Nouvellement formé cette année, le groupe donnera aux ACVM des conseils visant à leur permettre de tenir pleinement compte des intérêts et des préoccupations des investisseurs individuels dans l’élaboration des projets réglementaires destinés à renforcer les marchés des capitaux du Canada.

Ses travaux serviront non pas de substitut, mais de complément à ceux des groupes et des comités consultatifs existants de chacun des membres des ACVM. Les ACVM souhaitent une représentation diversifiée au sein du GCI, non seulement sur le plan géographique, mais aussi en fonction de facteurs sociodémographiques, de l’expérience et de qualités personnelles.

Pour accomplir son mandat, le Groupe consultatif devra effectuer les tâches suivantes, au besoin :

  • donner des conseils aux ACVM à toutes les étapes de leurs projets réglementaires;
  • donner des conseils et son avis par écrit sur les règlements existants et les projets réglementaires, tant pancanadiens que multilatéraux;
  • donner des conseils et son avis par écrit sur les ébauches de documents de réflexion et de discussion;
  • dans les conseils et les mémoires écrits fournis aux ACVM, tenir compte des points de vue exprimés par un vaste éventail d’investisseurs individuels canadiens dans le cadre de consultations menées auprès des investisseurs et d’organisations les représentant;
  • indiquer aux ACVM les enjeux réglementaires qu’il relève dans le cadre des consultations ou selon l’avis éclairé de ses membres sur la question, et fournir des commentaires sur les implications possibles de ces enjeux pour les investisseurs;
  • demander aux ACVM de fournir des renseignements généraux, les définitions de projet et les résultats de recherches qu’elles ont menées concernant certains projets réglementaires et entreprendre les projets de recherche nécessaires;intervenir régulièrement auprès des ACVM pour s’assurer que ses commentaires leur parviennent en temps utile.

Prenez connaissance du cadre de référence du GCI

Le Groupe consultatif des investisseurs est composé de 11 membres, dont le président du Groupe.